Objectif de cet article
Apprenez à reconnaître le contenu non autorisé pour le marketing par SMS.
Cet article est à but purement informatif. Il n’a pas vocation à fournir des conseils juridiques. Les informations données sont de nature générale et susceptibles de ne pas être à jour. Klaviyo conseille vivement de consulter un conseiller juridique qualifié pour vous assurer que vous utilisez nos services dans le cadre réglementaire applicable.
Pourquoi certains contenus sont-ils interdits pour les SMS ?
Les SMS constituent un canal très réglementé, soumis à des règles strictes et aux exigences des opérateurs. Dans certains pays, tels que les États-Unis et le Canada, certains contenus sont interdits dans ces messages. Il est préférable d’éviter ces sujets, quel que soit le pays de destination de vos SMS.
Les opérateurs de téléphonie mobile ont également leurs propres règles en ce qui concerne les contenus qu’ils autorisent, et ils rejettent les SMS et MMS qui contiennent des contenus interdits.
Par SMS, certains contenus sont soumis à des exigences supplémentaires, telles que des procédures de vérification de l’âge. Cependant, Klaviyo ne prend actuellement pas en charge ce cas d’utilisation.
Que se passe-t-il si mon entreprise relève d’une catégorie interdite ?
Pour les entreprises qui exercent une activité qui a trait à l’un de ces contenus interdits (même si elles sont soumises à une vérification de l’âge), les SMS ne sont peut-être pas le canal approprié pour communiquer auprès de votre clientèle.
Si votre cas d’utilisation nécessite une vérification de l’âge, nous vous recommandons d’utiliser une autre plateforme pour vos SMS. Actuellement, Klaviyo ne prend pas en charge les cas où il est nécessaire de faire une distinction en fonction de l’âge.
Contenus interdits pour les SMS
Klaviyo interdit les catégories de messages suivantes pour les SMS et les MMS. Veuillez noter que les opérateurs de téléphonie mobile recherchent généralement ces contenus à la fois dans le message lui-même et dans toute page vers laquelle le message renvoie.
Les tirages au sort ne sont autorisés qu’avec un numéro abrégé aux États-Unis et au Canada. Renseignez-vous sur les exigences en matière de conformité qui s’appliquent aux tirages au sort et aux concours.
- Substances illicites
-
Catégories dites « SHAFT » (sexe, haine, alcool*, armes à feu et tabac)
- * Klaviyo permet de vérifier l’âge de l’utilisateur pour les marques d’alcool aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Allemagne, en Autriche, en Espagne, en Suisse, en France, en Belgique, au Danemark, en Suède, en Norvège, en Finlande, en Irlande, en Italie, au Portugal et en Australie.
- Génération de prospects par des tiers
- Services financiers à haut risque
- Recouvrement ou effacement de créances
- Jeux de hasard
- Marketing de réseau (vente multi-niveaux ou MLM)
- Contenus politiques
- Messages MM3
Même si votre cas d’utilisation n’est pas répertorié ici, vous pouvez recevoir une erreur en raison de l’infraction des règles de l’opérateur si vous avez enregistré des taux de désabonnement élevés (plus de 2 %).
En outre, tous les messages que vous envoyez doivent être conformes à la législation applicable dans la juridiction du destinataire du message, mais aussi aux directives ou normes applicables du secteur des télécommunications et à la politique d’utilisation acceptable de Klaviyo, qui interdit l’envoi de tout contenu illégal, discriminatoire, haineux, obscène, indécent, trompeur, frauduleux, malveillant ou répréhensible de quelque manière que ce soit.
Substances illicitesSubstances illicites
Les substances illégales constituent tout ce qui est interdit au niveau fédéral, à l’échelle d’un État ou dans la juridiction où se trouve le destinataire du message. Voici quelques exemples :
- CBD
- Produits de vapotage
- Marijuana/cannabis
- Médicaments qui ne peuvent pas être légalement vendus sans ordonnance
- THC
- Plantes psychoactives (par exemple, le kratom)
Sujets sensibles (SHAFT)
« SHAFT » est l’acronyme anglais des éléments suivants :
- Sexe
- Haine
- Alcool*
- Armes à feu (y compris les autres types d’armes et les feux d’artifice)
- Tabac
Ces contenus ne permettent pas l’autorisation de Klaviyo SMS. Pour en savoir plus, consultez les sections ci-dessous.
Sexe
Tout contenu ouvertement sexuel ou de nature inappropriée.
Haine
Exemples :
- Contenu discriminatoire
- Discours de haine
- Apologie de la violence
Alcool*
* Klaviyo permet de vérifier l’âge de l’utilisateur pour les marques d’alcool aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Irlande, en Allemagne, en Autriche, en Espagne, en Suisse, en France, aux Pays-Bas et en Australie.
L’alcool comprend la bière, le vin, le rhum et d’autres liqueurs.
Armes à feu
Exemples :
- Feux d’artifice
- Explosifs
- Accessoires pour armes à feu
- Munitions
- Étuis pour armes à feu
- Cibles
- Cours d’utilisation pour armes à feu
- Représentations violentes
- Armes (par exemple, couteaux tactiques)
Tabac
Exemples :
- Produits de vapotage
- Équipement et accessoires de vapotage
Génération de prospects par des tiers
L’obtention du consentement écrit explicite pour l’envoi de SMS est un principe fondamental dans de nombreuses juridictions.
L’achat, la vente et le partage de données sur les clients sont strictement interdits. L’entreprise qui a obtenu le consentement d’un client est la seule autorisée à lui envoyer des SMS. La prospection « à froid » consiste à solliciter des clients potentiels qui n’ont pas eu de contact préalable avec l’entreprise. Cette pratique est strictement interdite.
Services financiers à haut risqueServices financiers à haut risque
Les SMS contenant des conseils ou des astuces en matière d’investissement, ainsi que des informations sur des prêts et des options de refinancement, sont interdits. Les opérateurs interdisent également les messages qui contiennent des liens vers des sites de dons.
Les institutions financières reconnues peuvent utiliser les SMS dans le respect de certaines restrictions et ont souvent recours à ce canal pour envoyer des alertes en cas d’activité suspecte liée aux cartes bancaires, mais aussi des rappels de rendez-vous et d’autres messages transactionnels.
Les contenus interdits pour les services financiers à haut risque sont les suivants :
- Cryptomonnaie
- Prêts sur salaire
- Prêts à court terme et à taux d’intérêt élevé
- Prêts étudiants
- Prêts automobiles ou immobiliers tiers
Recouvrement ou effacement de créances
La quasi-totalité des services de consolidation et d’effacement de dettes sont interdits, que ce soit pour les SMS ou les MMS.
En ce qui concerne le recouvrement de créances, seule l’entreprise à laquelle la dette est due peut envoyer des rappels de paiement aux retardataires, des messages personnalisés avec les détails du compte et des messages de suivi des confirmations de paiement. Toutefois, aucun tiers ne peut tenter de recouvrer une créance pour vous par le biais de SMS et de MMS.
Voici quelques exemples de cas d’utilisation interdits pour le recouvrement et l’effacement de dettes :
- Programmes de réparation de crédit
- Recouvrement de créances de la part d’un tiers
- Consolidation de dettes
- Réduction de dettes
Jeux de hasard
Les jeux d’argent sont interdits sur tous les types de numéros, y compris ce type de messages :
- Applications de casino
- Sites de jeux d’argent
Marketing de réseau (vente multi-niveaux ou MLM)
Les produits, services ou contenus appartenant à du marketing de réseau (vente multi-niveaux ou MLM), généralement associés à des messages à caractère commercial non sollicités (spam), sont interdits. En voici quelques exemples :
- Vente multi-niveaux, marketing de réseau et systèmes pyramidaux
- Programmes d’investissement risqués
- Programmes douteux de télétravail
- Offres de type « Devenez riche rapidement », « Bâtissez votre patrimoine » et « Gagnez votre indépendance financière »
Contenus politiques
Il est interdit d’envoyer des SMS liés à une campagne politique. En voici quelques exemples :
- Professions de foi
- Démarchage politique
Envois de messages MM3
Les messages MM3 sont des e-mails qui donnent lieu à des communications sur un appareil cellulaire (p. ex. : bipeurs ou téléphones portables). Ces échanges se font ensuite autrement que par e-mail (p. ex. par SMS).
La FCC des États-Unis tient à jour une liste de domaines à ne pas contacter par e-mail ici. Tous les domaines énumérés sur cette page sont destinés à donner lieu à une communication électronique sur téléphone portable ou bipeur. Bien qu’il s’agisse de domaines d’e-mail, les e-mails envoyés à ces domaines sont convertis en SMS et ce type de message mobile est expressément interdit. Klaviyo bloquera automatiquement les envois vers ces domaines.
Ressources supplémentaires